Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC),
la marque française « BASTIDE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE domicilié(e) LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 755 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OSSARD La Fabrique S.A.S domicilié(e) La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France.
La marque BASTIDE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FABRIQUE S.A.S - LA GRAVETTE,24500 EYMET - 24500 - France - SIREN 391755139
Michel OSSARD La Fabrique S.A.S - La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Inscription le 17 mars 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°409032 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 2 janvier 2006 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°425341 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429761 - Publication au BOPI 2006-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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